Category Archives: Collectivités

Le SPANC de Sablé-sur-Sarthe .. et ses châtelains

«Du côté des collectivités»    6. Dans la communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe, le SPANC ménage ses châtelains. Une règle générale qui s’impose à tous … mais des dispositions particulières au profit de quelques-uns, la communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe illustre, jusqu’à la caricature, l’iniquité admise et assumée qui sévit dans la mise en œuvre du… Read More »

Une Com-Com répond à une administrée ..

«Du côté des collectivités»  5. La danse des butors : quand le président d’une communauté de communes répond à une de ses administrés… Madame Jeanine H. qui n’est pas équipée en informatique, nous adresse une lettre manuscrite ; elle est concise mais elle dit l’essentiel ; à savoir qu’après un contrôle par un agent de Véolia, son ANC… Read More »

Guide AMF de gestion des Services d’eau

« Du côté des collectivités »  4. La gestion des services d’eau délégué au privé : un nouveau guide publié par l’AMF En ces temps où les collectivités s’interrogent sur le choix du mode de gestion de leur service d’eau, l’Association des Maires de France (AMF) publie un guide consacré aux délégations de service public (DSP) en eau… Read More »

FNCCR : Nouveau guide de l’élu local

« Du côté des collectivités »  3. Eau et assainissement : la FNCCR publie une nouvelle version du guide de l’élu local. La FNCCR (fédération nationale des collectivités concédantes et régies) publie une nouvelle version du guide de l’élu local et intercommunal, consacré aux services d’eau et d’assainissement. Elle tient compte des évolutions règlementaires telles que la loi… Read More »

Budget Eau & Assainissement : Pratiques douteuses ?

« Du côté des collectivités »  2. Budget eau et assainissement : La sagesse du législateur encourage-t-elle des pratiques douteuses ?   Michel Cuvillon (*), un des membres fondateurs de notre réseau, s’est penché sur l’épineuse question du financement des services d’eau et d’assainissement  dans les « petites » collectivités; il nous livre un billet argumenté tout à fait éclairant !… Read More »

Souriez … v’la l’contrôleur !

« Du côté des collectivités » 1. Souriez … v’la l’contrôleur ! Or donc, on nous annonce l’arrivée d’un tout nouvel outil « ludique », pour « aider les SPANC à parler aux usagers de l’ANC » … Il aura fallu s’y mettre à plusieurs et pour tout dire, constituer un groupe de travail qui ne comptait pas moins que des représentants du Conseil… Read More »