Category Archives: Ministères

L’observatoire national de l’ANC …

«Du côté du ministère»   3.    L’observatoire national de l’assainissement non collectif ?…Leurre est venu ! De quoi au juste, la Ministre de l’environnement parle-t-elle dans son courrier du 27 décembre dernier, lorsqu’elle informe qu’elle a demandé à l’ONEMA de « mettre en place » un observatoire de l’ANC ? C’est en réponse à une des demandes de… Read More »

Le ministère réagit à notre manifeste

«Du côté des ministères»   2. Le ministère de l’environnement réagit à notre manifeste : éléments de langage et calendes grecques … Informé de notre manifeste par le président d’une association adhérente à ConfiANCe, le Sénateur Daniel RAOUL, a interpellé la ministre de l’environnement qui répond sur les «trois exigences » de notre confédération. Sur la formation des… Read More »

Obligation de travaux : rétropédalage du ministère

« Du côté des ministères »   1. Obligations de travaux en ANC : le rétropédalage du ministère Vous êtes équipés d’un ANC pour lequel vous avez une obligation de travaux ; votre habitation est située dans une zone où sont engagés (ou prévus) des travaux de réseau collectif de collecte, cette réponse, pour le moins surprenante, du ministère… Read More »