Category Archives: Usagers

Raccordement au réseau collectif : pas d’obligation systématique !

Vu l’intérêt suscité au travers de vos réactions, nous « remontons » (en date) cet article .. « Du côté des usagers »  10.  Raccordement au réseau collectif : pas d’obligation systématique ! L’obligation de branchement à l’assainissement collectif prend parfois les airs d’une nouvelle malédiction qui semble frapper les propriétaires d’ANC… Pourtant cette obligation s’efface lorsque le coût du branchement… Read More »

Pollution de l’eau : deux poids deux mesures !

«Du côté des usagers»   14. Pollution de l’eau : deux poids, deux mesures, selon que vous serez (très) puissant ou misérable… Tragi comédie en deux tableaux, sur la mise en œuvre de la politique publique pour la préservation de la qualité de l’eau et de la santé publique… Premier tableau : Un habitant d’une riante… Read More »

Une asso qui fait des vagues ..

« Du côté des usagers »  12. Usagers de l’Eau des P.O. : Une association qui fait des vagues ! L’Association des usagers de l’eau a symboliquement choisi de revenir à la source, à la Forge-del-Mitg en Vallespir, pour marquer ses dix ans d’existence et de lutte pour la défense des usagers. Beaucoup reste à faire. Article… Read More »

Services d’eau : Guide sur les clauses abusives

« Du côté des usagers »  11. Les services de l’eau : attention aux clauses abusives ! la DGCCRF édite un guide précieux pour les consommateurs La Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) édite un guide pédagogique qui pointe les clauses abusives ou illicites dans les règlements de service… Read More »

Les travaux sur ANC : « l’arbre » qui cache la forêt !

« Du côté des usagers »  9 . Les travaux sur les installations d’ANC : « l’arbre » qui cache la forêt ! Après un contrôle, les installations sont classées en fonction des dangers présumés qu’elles représentent pour l’environnement ou pour la santé. Comment ces classements – qui déterminent les obligations de travaux – sont-ils effectués par les SPANC ? Voilà une… Read More »

Farandole de témoignages d’usagers ..

« Du côté des usagers »  8. Farandole de témoignages… Ces messages, parmi les plus de 600 que vous nous avez adressés, témoignent de vos interrogations, de votre désarroi et de vos colères, comme citoyens assujettis à un SPANC. Ils témoignent par là-même, de l’intérêt que vous portez à notre confédération et à l’action « questionnaire sur les SPANC »,… Read More »

Transactions immobilières et ANC

« Du côté des usagers »  7. Transactions immobilières et ANC Si vous avez le projet d’acheter ou de vendre un bien immobilier, la plus grande vigilance s’impose car le diagnostic technique immobilier de l’ ANC est le seul des 8 diagnostics qui entraînent une obligation de travaux dans un délai d’un an ; cela, quelque soit la… Read More »

Appel à témoignages d’usagers de l’ANC !

« Du côté des usagers » 6. Appel à témoignages sur le service public d’assainissement non collectif ! « Opération transparence » les usagers témoignent … France Libertés, 60 Millions de consommateurs et le réseau national d’usagers Confi-ANC-e lancent, pour la 5eme étape de l’Opération Transparence, une grande enquête collaborative sur les SPANC et leurs ratés. L’Opération Transparence invite… Read More »

L’opération « Transparence » est lancée !

Du côté du réseau ConfiANCe L’opération « Transparence » sur les SPANC est lancée. La fondation France Libertés, 60 Millions de Consommateurs et Confi-ANC-e, ont organisé le 16 juin, une conférence de presse pour annoncer le lancement de l’opération « Transparence ». Les trois partenaires associés pour promouvoir un service public de l’assainissement digne de ce nom,… Read More »

Témoignage d’usager ..

« Du côté des usagers » 5.  Témoignage. L’usage d’une tablette électronique pour un contrôle d’ANC. Il arrive que les agents chargés de réaliser les contrôles, soient équipés d’une tablette électronique (… souvent, à défaut d’être dotés d’un matériel professionnel adapté !). D’un usage rapide et dans l’air du temps, cet appareil peut réserver quelques surprises. On en… Read More »