Category Archives: Usagers

Témoignage d’usager ..

« Du côté des usagers » 4.  Témoignage: Un particulier raconte son contrôle d’ANC. Un particulier de l’Yonne qui avait eu l’excellente idée de noter le déroulement du contrôle de son installation, écrit à Confi-ANC-e. Il témoigne… « Il faut dire qu’avant la visite, j’étais bien alerté par une personne qui habite une commune voisine. Pendant le contrôle,… Read More »

Conseils pour un bon usage du SPANC (2)

« Du côté des usagers » 3. Conseils pour … un bon usage du SPANC ! (2). Les contrôles. Souvent ignorants de la réglementation en vigueur, nous avons comme usagers des SPANC, le sentiment de n’avoir que des devoirs ; nous avons pourtant des droits et des garanties à faire valoir. Ces quelques conseils ont pour but de nous… Read More »

Les obligations de travaux

« Du côté des usagers » 1. Les obligations de travaux. Comme nous l’avons évoqué dans une chronique précédente, le contrôle technique d’assainissement non collectif est le seul des huit diagnostics immobiliers qui entraîne une obligation de travaux. Cette obligation devrait questionner toute personne douée d’un minimum de sens commun ou de la justice… législateur compris ! Alors… Read More »