Tag Archives: Contrôle

Article sur l’ANC en Haute-Loire

« Du côté de la presse »  4.   Article sur l’ANC en Haute-Loire   Lire l’article « Le coût du contrôle de l’assainissement individuel varie de 1 à 4 »  par ici …

Les travaux sur ANC : « l’arbre » qui cache la forêt !

« Du côté des usagers »  9 . Les travaux sur les installations d’ANC : « l’arbre » qui cache la forêt ! Après un contrôle, les installations sont classées en fonction des dangers présumés qu’elles représentent pour l’environnement ou pour la santé. Comment ces classements – qui déterminent les obligations de travaux – sont-ils effectués par les SPANC ? Voilà une… Read More »

Témoignage d’usager ..

« Du côté des usagers » 5.  Témoignage. L’usage d’une tablette électronique pour un contrôle d’ANC. Il arrive que les agents chargés de réaliser les contrôles, soient équipés d’une tablette électronique (… souvent, à défaut d’être dotés d’un matériel professionnel adapté !). D’un usage rapide et dans l’air du temps, cet appareil peut réserver quelques surprises. On en… Read More »

Témoignage d’usager ..

« Du côté des usagers » 4.  Témoignage: Un particulier raconte son contrôle d’ANC. Un particulier de l’Yonne qui avait eu l’excellente idée de noter le déroulement du contrôle de son installation, écrit à Confi-ANC-e. Il témoigne… « Il faut dire qu’avant la visite, j’étais bien alerté par une personne qui habite une commune voisine. Pendant le contrôle,… Read More »

Collectivité au tribunal pour contrôle défaillant

« Du côté juridique » 2. Une collectivité au tribunal pour un contrôle d’ANC défaillant. Ignorant, lors de l’achat d’une habitation, que des travaux seraient à réaliser, un couple breton, saisit le tribunal administratif de Nantes pour avoir été « induit en erreur » par un contrôle du SPANC. Au moment des transactions immobilières, le contrôle des installations d’ANC… Read More »

Conseils pour un bon usage du SPANC (2)

« Du côté des usagers » 3. Conseils pour … un bon usage du SPANC ! (2). Les contrôles. Souvent ignorants de la réglementation en vigueur, nous avons comme usagers des SPANC, le sentiment de n’avoir que des devoirs ; nous avons pourtant des droits et des garanties à faire valoir. Ces quelques conseils ont pour but de nous… Read More »