Tag Archives: Installations

Les travaux sur ANC : « l’arbre » qui cache la forêt !

« Du côté des usagers »  9 . Les travaux sur les installations d’ANC : « l’arbre » qui cache la forêt ! Après un contrôle, les installations sont classées en fonction des dangers présumés qu’elles représentent pour l’environnement ou pour la santé. Comment ces classements – qui déterminent les obligations de travaux – sont-ils effectués par les SPANC ? Voilà une… Read More »

Obligation de travaux : rétropédalage du ministère

« Du côté des ministères »   1. Obligations de travaux en ANC : le rétropédalage du ministère Vous êtes équipés d’un ANC pour lequel vous avez une obligation de travaux ; votre habitation est située dans une zone où sont engagés (ou prévus) des travaux de réseau collectif de collecte, cette réponse, pour le moins surprenante, du ministère… Read More »

Réhabilitation des ANC lors des ventes

« Du côté des industriels » 1. Réhabilitation des installations d’ANC lors des ventes immobilières …un marché qui patine ! On voyait le coup arriver … nous y sommes ! Selon le déroulé habituel, les grandes manœuvres sont déclenchées au sujet des travaux d’assainissement non collectifs non exécutés, sous 1 an, en cas de vente … Mises en place… Read More »